Il est 00h 31 - Nous sommes le 19.09.19


logo JEV

Nous contacter

Brochure VSE

Couverture de la dernière brochure
Télécharger la brochure

logo office

Accueil

Conditions légales

Jeunesse Études Voyages J.E.V

7 rue Elisée Reclus 87000 Limoges

Téléphone : 05 55 12 11 00 - Fax : 05 55 12 11 01

Email : jev@jevlangues.com

Site web : www.jevlangues.com

Mentions légales

J.E.V est une Association Loi 1901, agréée par le Ministère délégué au Tourisme sous le n°AG 087.96.0001 et par le Ministère de la Jeunesse et des Sports sous le n°87J338.

Depuis de nombreuses années, J.E.V propose des séjours à l'étranger avec hébergement en famille ou en résidence pour les adolescents, les étudiants et les adultes.

Conditions d'accès et d'utilisation

En accédant au présent site et aux informations qu’il contient, l’utilisateur accepte les règles d’utilisation énoncées ci-après.

Ce site, de langue française, s’adresse aux professeurs des écoles souhaitant faire un mini-séjours à l’étranger. Les produits et services présentés sur ce site sont destinés à être utilisés selon les conditions contractuelles et les tarifs en vigueur. Ce site est soumis à la loi française.

L’utilisateur est informé que l’utilisation du réseau Internet ne garantit pas le secret des correspondances; il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger ses propres données et/ou outils . Consultez la Page « Sécurité ».

• 1. Informations mises à disposition

Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif et est sujet à modifications sans préavis.

Le présent site a pour objet de présenter les produits et services concernant les miniséjours susceptibles d’être commercialisés par l’association, JEV.

Chacun des produits et services présentés obéit à des conditions et limites particulières. Certaines des caractéristiques de ces produits et services sont mises en avant. Elles n’ont aucun caractère d’exhaustivité. Par ailleurs, elles sont susceptibles d’évoluer et ne sont valables qu’au jour de la publication de ce document. Chacun des exemples chiffrés présentés est donné sous réserve d’acceptation de votre dossier et des conditions qui vous seraient applicables. Ces exemples sont donnés à titre indicatif en fonction des conditions en au jour de la publication de ce document sauf indication particulière.
Le site tient compte de la réglementation en vigueur à la date d'édition de ce document sauf autre indication de date.
Prenez contact avec votre Conseiller JEV qui vous indiquera les critères et les conditions applicables à votre projet.

L’équipe JEV Langues, éditeur du site (ci-après désigné : « l’éditeur »), met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils de qualité.

Malgré tous les soins apportés, un certain nombre de risques est inhérent à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire.
Dès lors, l’éditeur ne peut pas garantir l’exactitude, la fiabilité et le caractère complet des informations figurant sur le présent site et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations, exactitudes, mises à jour et/ou de la présence d’un virus sur son site.

Le présent site comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes et/ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par JEV.

L’existence, sur le présent site, d’un lien hypertexte conduisant à un autre site ne constitue pas une validation de cet autre site ou de son contenu. Par conséquent, il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

De même, l’éditeur du présent site ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du site par l’utilisateur ou en cas d’indisponibilité temporaire du site (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit).

L’utilisateur est le seul et unique responsable de l’usage des informations figurant sur le présent site et des conséquences qui pourraient en découler, notamment quant aux décisions prises et aux actions entreprises sur la base de ces informations.

• 2. Tarification

L’accès au présent site est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.

• 3. Informatique et libertés

Cette politique de protection des données à caractère personnel fixe la manière dont les données des utilisateurs sont traitées dans le cadre de ce site.
Les utilisateurs du présent site sont susceptibles de communiquer, à la JEV éditeur du site, des données à caractère personnel les concernant en renseignant les formulaires ou questionnaires présents sur le site. Ces données pourront faire l’objet de traitement, automatisé ou non, au sens de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, dans les conditions attachées à chaque formulaire ou questionnaire.

• 4. Utilisation des cookies

Les utilisateurs du présent site sont informés que, lors de l’accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site. Les utilisateurs du présent site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et des moyens dont ils disposent pour s’y opposer (consultez la Politique de protection des données).

• 5. Droits de propriété intellectuelle

Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. Le présent site a été entièrement réalisé par M. Denis BOUQUET avec l’aide de Mlle Isabelle LAROCHE, sous les directives et l'initiative de M. Jean-Michel ROQUES.
Le présent site et l’ensemble des éléments y figurant (informations, données, textes, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques,…) sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires.
L’ensemble de ces éléments est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes conditions d’utilisation.

La reproduction de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information et/ou de copies ou reproductions destinées à un usage strictement privé et personnel.

Il est notamment strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable écrit de l’éditeur.

Toute autre reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

• 6. Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes sur le présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne constitue pas une validation de ces ressources ou de leur contenu et ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur du présent site.
Tout lien hypertexte vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l'éditeur, lequel se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

Sécurité

Notre préoccupation est de préserver la qualité et l’intégrité de vos données à caractère personnel. Les technologies et les politiques de sécurité appliquées permettent de protéger vos données à caractère personnel contre tout accès non autorisé, toute utilisation impropre. Les différentes personnes qui ont accès aux données sont tenues de respecter la vie privée des utilisateurs du présent site et la confidentialité de leurs données.

Nous ne vous demanderons jamais par email de vous connecter à votre banque en ligne ou de nous fournir des données à caractères confidentielles (numéro de carte bancaire, code...).

Modalités d’exercice de vos droits

Vous pouvez, à tout moment, conformément à la loi, accéder aux informations vous concernant, les faire rectifier, s’opposer à leur utilisation à des fins commerciales, en écrivant par lettre simple au siège de JEV Langues éditeur du site, dont l’adresse est la suivante : 7 rue Elisée Reclus 87000 Limoges.

Cookies

Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est égale à 1 an.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :


• Pour Mozilla Firefox :
   - 1. choisissez le menu "outil " puis "Options"
   - 2. cliquez sur l'icône "vie privée"
   - 3. repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

• Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
   - 1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
   - 2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
   - 3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

• Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
   - 1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
   - 2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
   - 3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
   - 4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

• Pour Opéra 6.0 et au-delà :
   - 1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
   - 2. Vie Privée

• Pour Netscape 6.X et 7. X :
   - 1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"
   - 2. Confidentialité et Sécurité
   - 3. Cookies

• Pour Netscape Communicator 4.X :
   - 1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences"
   - 2. cliquez sur l'option "Avancé"
   - 3. rubrique "Cookies"